-
de placement 668. Autres charges financières 671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6711. Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats
-
Pertes de change 667 - Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 671 - Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6712 - Pénalités
-
activement en tant qu'agents non chargés de l'application des lois aux aspects opérationnels des enquêtes et opérations criminelles, de contre-espionnage, des activités
-
réalisées sur la base de cahiers des charges locaux, négociés entre partenaires. À partir de 1955, des conventions sont établies dans le respect de la norme
-
pâtissent principalement de trois charges exceptionnelles que sont les provisions pour faire face aux retards de l’avion de transport militaire A400M
-
réseau de communication voit le jour pour permettre d'acheminer rapidement les informations dans un pays en guerre et peu sûr. Il s'agit du réseau de télégraphie
-
naturels ou semi-naturels de l'Union européenne ayant une grande valeur patrimoniale, par la faune et la flore exceptionnelles qu'ils contiennent. En décembre
-
loi. Sur le plan géographique, la commune est une division élémentaire du territoire national qui peut également servir de division de gestion ou de connaissance
-
voté par le conseil au début de l’année à laquelle il se rapporte, et le compte administratif, qui rend compte des opérations budgétaires effectivement exécutées
-
types d’opérations de maintenance : des opérations planifiées afin de réparer les principaux systèmes, et des interventions mineures non planifiées sur du
-
de marché exceptionnelles. Fonds de réserve. Extension de la période d'intervention pour les produits laitiers. Reconnaissance des organisations de producteurs
-
Pendant la pandémie de Covid-19 et après des ratés notamment sur l’approvisionnement de masques en début de pandémie, la gestion de la présidence Macron
-
enfants ; Repenser la gestion des carrières des magistrats ; Responsabiliser les magistrats ; Responsabiliser les médias ; Rendre compte de la politique pénale
-
ménages - Année 2011 », sur Insee (consulté le 11 octobre 2014). « Cahier des charges de l'appellation d'origine ossau-iraty » [PDF], sur agriculture.gouv.fr
-
semi-naturels de l'Union européenne ayant une grande valeur patrimoniale, par la faune et la flore exceptionnelles qu'ils contiennent, en prenant en compte les
-
cahier des charges spécial de la chute de Serre-Ponçon, sur la Durance (départements des Hautes-Alpes et des Basses-Alpes) », Journal officiel de la République
-
de la Francophonie. La Conférence ministérielle de la Francophonie (CMF) est composée des ministres des Affaires étrangères ou des ministres chargés de
-
teneurs en poussières de quelques milligrammes par normo mètre cube. Ces installations tiennent compte des contraintes liées à la gestion d'un gaz toxique
-
les « Terres et mers australes françaises » — un territoire de 166 267 100 hectares (1 662 671 km2) couvrant l'archipel Crozet, les îles Kerguelen, Saint-Paul
-
Simon & Schuster, 1954 (ISBN 978-0-671-63601-2, OCLC 34304713, lire en ligne) En 1953, Oppenheimer a prononcé une série de discours pour la BBC (Reith lectures)